A l'heure de la prise de conscience environnementale, la préservation de l'environnement a vu émerger de nouvelles technologies telles que les panneaux solaires.
Cependant, toutes ces énergies renouvelables et récentes laissent place à de nombreuses questions. Comment mettre en place ces installations sans dénaturer le patrimoine culturel et les paysages ? Quelles sont les règles à suivre pour une bonne installation ?
Avant de vous lancer dans l'installation de panneaux solaires, prenez le temps de parcourir ces conseils.
Quelles règles respecter pour l'installation d'un panneau solaire ?
Deux cas sont possibles lors de l'installation de panneaux solaires :
- Vous souhaitez mettre en place des panneaux solaires sur un bâtiment déjà existant ? C'est le maire qui vous en donnera l'autorisation, suite à une déclaration que vous devrez effectuer à la mairie au préalable.
- Votre maison est en construction et vous avez pour projet d'installer en même temps des panneaux solaires ? Vous devrez le préciser lors de votre demande à la mairie de permis de construire.
Que faire si je réside à proximité d'un monument historique ou site classé ?
Démarches à suivre
Si vous résidez dans des zones protégées, c'est-à-dire à proximité d'un monument historique, au sein d'un parc naturel ou d'une zone de protection de patrimoine urbain par exemple, vous serez dans l'obligation de soumettre votre projet à la STAP, c'est-à-dire le Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine. Par la suite, l'ABF (Architecte des Bâtiments de France) émettra un avis favorable ou défavorable dont tiendra compte le maire avant de prendre sa décision. L'Architecte des Bâtiments de France, vérifiera que la pose de panneaux solaires ne portera pas atteinte aux monuments situés à proximité avant d'émettre cet avis.
Les STAP
Ce sont les STAP qui auront véritablement le pouvoir de faire refuser votre projet. Ils vérifieront essentiellement :
- que le positionnement des capteurs sur le bâtiment seront intégrés architecturalement afin de préserver le paysage environnant : vérifiez que les panneaux ne soient pas trop visibles.
- que votre choix de capteurs leur permettra de se "fondre" au maximum sur le toit de votre maison, afin qu'ils soient le plus discret possible et qu'ils soient en totale harmonie avec le reste du bâtiment.
Comment installer des panneaux solaires sur un bâtiment agricole ?
Lors de la construction des bâtiments
Si lors de la construction de bâtiments agricoles vous souhaitez installer des panneaux solaires, alors le service instructeur sera particulièrement attentif à la taille du bâtiment par rapport à la production attendue, car seuls les bâtiments nécessaires à l'activité agricole seront autorisés. Autrement dit, peu importe si votre construction comprendra ou non des panneaux solaires, seuls les bâtiments pour lesquels le demandeur en aura prouvé la nécessité pour l'activité agricole pourront être construits. Par exemple, un bâtiment de 2000m2 ne pourra être approuvé si votre activité reste faible.
En cas d'installation de centrales solaires au sol
La circulaire du 18 décembre 2009 concernant le développement et le contrôle des centrales photovoltaïques au sol, précise que les zones agricoles ne sont pas autorisées à accueillir de telles installations. Cependant, elles peuvent être tolérées dans des zones dites "naturelles", si elles ne nuisent pas à l'environnement et aux paysages.
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